CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Ce site internet est la propriété de SOLOGNE AUTRUCHES EARL. Ces Conditions d'utilisation définissent les termes et conditions dans lesquels vous pouvez utiliser notre site internet et les services que nous offrons. Ce site propose aux visiteurs des informations pratiques sur notre activité (élevage d’autruches et de bovins en Sologne) ainsi qu’une boutique en ligne. En accédant ou en utilisant le site internet de notre service, vous confirmez que vous acceptez ce que vous avez lu, compris et accepté d'être lié par ces conditions.

Ces présentes conditions générales de vente ont été rédigées afin de formaliser nos transactions commerciales, dans le respect de la relation client.


I - INFORMATIONS LÉGALES


Nom de l'entreprise: SOLOGNE AUTRUCHES EARL

Adresse e-mail: sologne.autruches@wanadoo.fr

Téléphone: 02 38 36 91 14

Adresse postale: Route de Coullons - La Gravière

Pays: France

Région: Centre

Ville: Saint-Gondon

Code Postal: 45500

Siret : N° 428 777 270 00011

R.C.S Montargis : 428 777 270

Code APE : 0149 Z

N° TVA : FR 78 428 777 270 


II – APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Les présentes conditions s’appliquent à la vente de produits par la société SOLOGNE AUTRUCHES E.A.R.L sur son catalogue de vente par correspondance. L’acheteur peut consulter simplement, librement et à tout moment ces conditions générales de vente. En conséquence, toute commande passée par un acheteur sur le site SOLOGNE-AUTRUCHES.FR implique l’accord définitif et irrévocable du client sur l’ensemble de ces C.G.V.

III - CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES OFFERTS

SOLOGNE AUTRUCHES EARL fait connaître au client l’ensemble des caractéristiques essentielles des biens offerts.

De façon générale, ces caractéristiques concernent les dimensions, le poids, les quantités, les couleurs, les composants/ingrédients des biens offerts. Ces caractéristiques apparaissent à l’appui de la photographie illustrant l’offre. Le consommateur reconnait que la photographie représentant le produit qui figure sur le site web n’a qu’une valeur indicative.

Les produits présentés sur le site sont conforment à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

L’offre des produits est valable tant qu’ils sont affichés en stock au client sur le site sologne-autruches.fr

Le client a connaissance que le bien lui sera livré à domicile, par voie postale ou bien à retirer à la ferme ou sur un stand en fonction du mode de retrait choisi.

IV – PRIX


Les prix sont indiqués en euros, ils sont nets et incluent toutes les taxes, hors frais de livraison. Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, les articles étant facturés sur la base du tarif existant au jour de l’enregistrement de la commande. Nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de votre commande.

V – DISPONIBILITE DE NOS PRODUITS 


E.A.R.L SOLOGNE AUTRUCHES s’engage à faire son possible pour vous assurer la disponibilité de ses produits. Si un produit n’est pas en stock entre le moment de votre commande et la gestion de celle-ci, vous serez informé par email ou téléphone dans les meilleurs délais. Vous aurez le choix entre le remboursement ou la substitution du produit manquant. Si vous avez envoyé un chèque, nous reprendrons contact avec vous, afin de trouver une solution pour vous rembourser l’article manquant ou le substituer.

 VI – FRAIS DE PORT

Expédition à domicile via la solution chronopost (ou chronofresh pour une commande contenant des produits frais)


Pour toute commande, nous demandons une participation aux frais de port s’élevant à 10€.​

VII – MODE ET DELAIS D’EXPEDITION, DE LIVRAISON ET DE RETRAIT


Vos commandes sont traitées dans les 2 jours ouvrés à compter du jour de la commande. Les colis sont préparés dès réception du règlement, le paiement par Stripe ou CB vous garantit la rapidité du traitement de votre commande.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande en France Métropolitaine dans les 3 jours ouvrés à compter du jour de la commande. Les factures sont envoyées sur demande par courrier électronique à l’adresse de messagerie électronique indiquée par le client lors de la création du compte client ou lors du passage de la commande.

Pour les expéditions via chronopost/chronofresh :

Livraison sous 3 ouvrés maximum.

Pour tout envoi en France :


Les expéditions ont lieu dans les 2 jours ouvrés suivants la réception du paiement de votre commande, hors ruptures exceptionnelles et périodes de fêtes. Votre commande est livrée en 2 à 3 jours par chronopost (ou chronofresh pour toute commande contenant des produits frais). Ces délais s’entendent en jours ouvrés, hors problème d’acheminement postal et selon disponibilité des produits.


SOLOGNE AUTRUCHES EARL livre le bien ou fournit le service à la date ou dans le délai indiqué au consommateur, conformément au 3e de l’article L.111-1, sauf si les parties en ont convenu autrement.


A défaut d’indication ou d’accord quant à la date de livraison ou d’exécution, le vendeur livre le bien sans retard injustifié et au plus tard trente jours après la conclusion du contrat.
La livraison s’entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien.


En cas d’impossibilité d’acheminer la marchandise commandée à l’intérieur du domicile de l’acheteur pour cause d’inadéquation des moyens d’accès aux dits locaux ou pour cause d’exiguïté de ceux-ci, le vendeur ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable, sauf s’il en été expressément informé lors de la commande.

Le vendeur s’engage à respecter le délai de livraison.

Dans cette hypothèse, si le délai de livraison en France Métropolitaine excède 7 jours pour une cause due à SOLOGNE AUTRUCHES EARL, l’acheteur est en droit, dans les 60 jours ouvrés à compter de la date de livraison ou d’exécution indiquée, de procéder par lettre recommandée avec accusé de réception à l’annulation de sa commande.

Les sommes ainsi versées à titre d’acompte seront alors restituées au client, sans doublement, avec application éventuelle des dispositions de la loi du 5 décembre 1951.

Les dispositions ci-dessus ne sont pas applicables en cas de force majeure.

L’acheteur est également tenu par la date de livraison. Si, après mise à disposition de la marchandise, l’acheteur repousse la date de livraison, la marchandise sera considérée comme livrée à la date de mise à disposition. 

CONDITIONS DE RETRAIT EN PHYSIQUE

Lors de votre commande, vous pouvez choisir l’option « retrait à la ferme » pour récupérer votre commande à la ferme. Ce retrait s’effectuera pendant les horaires d’ouverture, et avec présentation d’une pièce d’identité au nom qui figure sur le bon de commande.

Retrait à l’adresse suivante :

SOLOGNE AUTRUCHES EARL

Route de Coullons - La Gravière

45500 Saint Gondon

France


Nous garantissons une disponibilité de la commande sous 24H (or produits en rupture de stock).

CONDITIONS PARTICULIERES DE LIVRAISON

Les produits sont livrés uniquement en France Métropolitaine.

VIII – PAIEMENT 


Le prix des articles est payable en totalité à E.A.R.L SOLOGNE AUTRUCHES

  • Achat et paiement sécurisés par Stripe : paiement par Carte Bancaire (nous ne stockons à aucun moment vos informations bancaires).

  • Règlement par chèque :

    • Pour un envoi de chèque par voie postale : Télécharger le bon de commande correspondant sur notre site internet. Choisir la mention règlement par chèque. Indiquez les articles et les quantités désirés. Vous recevrez ensuite un mail de confirmation de votre commande avec le montant total à régler (articles + frais de port) et les articles vous seront réservés.


  • Pour un règlement à la ferme : suivez la même procédure.


Votre colis sera expédié après réception et encaissement du chèque qui doit nous parvenir 8 jours maximum après validation de votre commande, faute de quoi cette dernière sera annulée.

IX – RÉTRACTION – RETOUR DU PRODUIT


  • Remboursement :

Vous disposez d’un droit de retour de 14 jours après réception du colis pour nous le retourner, dans son emballage d’origine, et en obtenir le remboursement ou l’échange. Les produits retournés doivent être non entamés ni ouverts et non abîmés.

Pendant ce délai, la garantie de retour du colis est totale : aucune justification ne sera demandée. Pour tout article retourné que vous avez payé, les modalités suivantes s’appliquent :

> Le colis a été retourné sans avoir été ouvert : remboursement du colis et des frais d’envoi éventuels.

> Le produit est retourné simplement parce que vous n’êtes pas satisfait : remboursement du produit, frais de retour à votre charge.

> Le produit est retourné pour un motif qui incombe à SOLOGNE AUTRUCHES EARL : remboursement du produit, des frais d’envoi et de retour éventuels.

Pour traiter vos demandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom et prénom, adresse, date de commande et numéro de commande. Nous ne pourrons prendre en compte toute demande incomplète. Le retour des colis doit s’effectuer à l’adresse suivante :

SOLOGNE AUTRUCHES EARL

La Gravière – Route de Coullons

45500 Saint Gondon

Mail: sologne.autruches@wanadoo.fr

Tél: 02.38.36.91.14


Le remboursement vous sera adressé par chèque, reversement sur votre compte bancaire via Stripe ou virement (selon votre mode de paiement), au plus tard dans 14 jours après réception des produits.

  • Rétractation :


Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la réception pendant lequel vous pouvez refuser la commande. Dans ce cas, avant tout retour de marchandise, nous contacter systématiquement pour validation. Toute marchandise utilisée par le client ne sera ni reprise, ni échangée.

Le délai de retour des produits par le client est de 14 jours à compter du jour où ce dernier a notifié à SOLOGNE AUTRUCHES EARL de sa rétractation (Art. L.121-21-3 du Code de la consommation).

Le retour de la commande devra obligatoirement s’effectuer dans les emballages d’origine avec une copie de la facture . Le coût du transport de la marchandise retournée sera à votre charge. Le remboursement s’effectue dans un délai de 14 jours après réception de la marchandise retournée, et vérification de son état. (Art. L.121-21-4 du Code de la consommation).


FORMULAIRE DE RETRACTATION


A transmettre par courrier ou en pièce jointe par mail (sologne.autruches@wanadoo.fr)

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaiter vous rétracter du contrat) 

A l’attention de SOLOGNE AUTRUCHES EARL,


La Gravière – Route de Coullons

45500 Saint Gondon

Mail: sologne.autruches@wanadoo.fr

Tél: 02.38.36.91.14


Je/ nous (*) vous notifie/notifions(*) par la présente ma / notre  (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci dessous :

Commandé le (*) : / Reçu le (*):

Nom du / des consommateurs(s) :

Adresse du / des consommateurs(s) :

Signature du /des consommateurs(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayer la mention inutile


Si les conditions susmentionnées sont remplies, à réception nous procéderons à l’échange ou au remboursement des articles dans un délai de 10 jours maximum.

X – RESERVE DE PROPRIETE 


Jusqu’au paiement effectif et intégral du prix, SOLOGNE AUTRUCHES EARL reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété.

XI – CONFIDENTIALITE DES DONNEES 


Afin de répondre à vos besoins et d’assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant. En accord avec la loi française relative aux informations informatiques, aux fichiers et libertés individuelles (Loi informatiques et libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation. Pour cela il vous suffit d’en faire la demande en écrivant à :

SOLOGNE AUTRUCHES EARL

La Gravière – Route de Coullons

45500 Saint Gondon

Mail: sologne.autruches@wanadoo.fr

Tél: 02.38.36.91.14


Le client peut être amené à recevoir des propositions ou à être informé de nos offres promotionnelles par e-mail. S’il ne le souhaite pas, il lui suffit de le préciser en nous écrivant (en indiquant nom, prénom, adresse).

En adhérant aux CGV, l’acheteur reconnaissait avoir pris connaissance de cette politique de protection des données personnelles et consent à ce que le vendeur collecte et utilise ces données.

Le site web utilise des cookies (fichiers textes déposés sur l’ordinateur de l’acheteur). Ils ne permettent pas de prendre connaissance de données personnelles et n’en stockent pas. La vie privée du client est respectée. Les cookies sont utilisés uniquement afin de mieux servir les internautes, notamment lorsqu’ils sont clients ou lorsqu’ils sont inscrits à l’un des services du site.


XII – LEGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE 


SOLOGNE AUTRUCHES EARL est enregistrée en France et pour cette raison, elle est soumise aux lois française sur le commerce qui sont appliquées et prévalent sur tout autre législation.

En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec notre service clients.

Par Mail: sologne.autruches@wanadoo.fr

Par Téléphone: 02.38.36.91.14


En cas de litige, et en application de l’Article L.141-5 du Code de la Consommation, le consommateur peut saisir à son choix, outre l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

XIII – RESPONSABILITE – RECLAMATIONS – MEDIATION


E.A.R.L SOLOGNE AUTRUCHES est responsable de plein droit à l’égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par le vendeur qui a conclu ce contrat à distance, que ces obligations soient exécutées par le vendeur qui a conclu ce contrat ou par d’autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Toutefois, il peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

SOLOGNE AUTRUCHES EARL ne peut être tenue pour responsable en cas d’avarie ou de perte du colis par la Poste.

La responsabilité de SOLOGNE AUTRUCHES EARL sera limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. 


XIV – SERVICES CLIENTS – GARANTIES


Vous bénéficiez d’une garantie légale de conformité :

-vous bénéficiez d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
-vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation ;
-vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

Pour toute information, question ou conseil, nous sommes à votre disposition :


Par Mail: sologne.autruches@wanadoo.fr

Par Téléphone: 02.38.36.91.14


XV – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


E.A.R.L SOLOGNE AUTRUCHES se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

Date de modification: 14/12/2020


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

SOLOGNE AUTRUCHES EARL (site internet sologne-autruche.fr) s’engage à respecter la confidentialité des renseignements personnels qui sont collectés.

Sologne Autruches s’engage à ne collecter vos Données Personnelles que pour des finalités précises et à les traiter dans le respect des finalités énoncées. Vos Données Personnelles sont collectées et utilisées pour :

   - accéder aux fonctionnalités et services proposés sur notre Site,

   - maintenir les informations collectées, correctes et pertinentes, pour répondre à une ou plusieurs des finalités suivantes :

  • Envoyer notre newsletter

  • Mesurer l'intérêt et améliorer nos produits, services et notre site, et personnaliser votre expérience utilisateur

  • Enquête de satisfaction

  • Réaliser des statistiques et des analyses

Collecte des renseignements personnels

Nous collectons les renseignements suivants :

  • Nom

  • Prénom

  • Adresse postale

  • Code postal

  • Adresse électronique

  • Numéro de téléphone / télécopieur

  • Âge / Date de naissance

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.

Concernant le numéro de carte de crédit : Nous ne stockons à aucun moment le numéro de carte de crédit du client sur notre site internet. Notre partenaire gérant le paiement Stripe (www.stripe.com) ne nous mets pas à disposition les numéros de cartes de crédits de nos clients dans les archives d’achats. 


MENTIONS RELATIVES A L'UTILISATION DES COOKIES


Les cookies sont de petits morceaux de données stockés sur le navigateur d'un visiteur du site. Votre site Wix utilise des cookies pour des raisons importantes, telles que : 

  1. Offrir une expérience agréable à vos visiteurs et clients

  2. Identifier les membres de votre site (les utilisateurs qui se sont inscrits sur votre site)

  3. Surveiller et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de la plateforme Wix

  4. Garantir que notre plateforme est sécurisée et que son utilisation est sans danger.


Plus d’informations sur https://www.allaboutcookies.org/fr/ 

Formulaires et interactivité

Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir :

  • Formulaire d’inscription au site Web

  • Formulaire de commande

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

  • Suivi de la commande

  • Informations / Offres promotionnelles

  • Statistiques

  • Contact

  • Gestion du site Web (présentation, organisation)


Vos renseignements sont également collectés par le biais de l’interactivité pouvant s’établir entre vous et notre site Web et ce, de la façon suivante:

  • Statistiques

  • Contact

  • Gestion du site Web (présentation, organisation)

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

  • Commentaires

  • Correspondance

  • Informations ou pour des offres promotionnelles


Utilisation et transmission de vos données personnelles

Nous transmettons une partie de vos données (voir partie “collecte des informations personnelles”) à l’organisme de paiement sécurisé en ligne lors de votre achat : Stripe (https://www.stripe.com) ainsi qu’à l’organisme d’envoi de colis : La poste (https://www.laposte.fr/particulier/colissimo). 

Durées de stockage de vos données

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Droit d’opposition et de retrait

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.
Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous écrire ou nous joindre :

SOLOGNE AUTRUCHES EARL

La Gravière – Route de Coullons

45500 Saint Gondon

Mail: sologne.autruches@wanadoo.fr

Tél: 02.38.36.91.14

Droit d’accès

Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.
L’exercice de ce droit se fera :

SOLOGNE AUTRUCHES EARL

La Gravière – Route de Coullons

45500 Saint Gondon

Mail: sologne.autruches@wanadoo.fr

Tél: 02.38.36.91.14

LIVRAISON

CONDITIONS DE LIVRAISON

Vos commandes sont traitées dans les plus brefs délais. Les colis sont préparés dès réception du règlement, le paiement par Stripe ou CB vous garantit la rapidité du traitement de votre commande.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande en France Métropolitaine. Les factures sont envoyées sur demande par courrier électronique à l’adresse de messagerie électronique indiquée par le client lors de la création du compte client ou lors du passage de la commande.

Pour tout envoi en France :


Les expéditions ont lieu dans les 2 à 3 jours ouvrés suivants la réception du paiement de votre commande, hors ruptures exceptionnelles et périodes de fêtes. Votre commande est livrée en 2 à 3 jours par La Poste (colissimo suivi). Ces délais s’entendent en jours ouvrés, hors problème d’acheminement postal et selon disponibilité des produits.


SOLOGNE AUTRUCHES EARL livre le bien ou fournit le service à la date ou dans le délai indiqué au consommateur, conformément au 3e de l’article L.111-1, sauf si les parties en ont convenu autrement.


A défaut d’indication ou d’accord quant à la date de livraison ou d’exécution, le vendeur livre le bien sans retard injustifié et au plus tard trente jours après la conclusion du contrat.
La livraison s’entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien.


En cas d’impossibilité d’acheminer la marchandise commandée à l’intérieur du domicile de l’acheteur pour cause d’inadéquation des moyens d’accès aux dits locaux ou pour cause d’exiguïté de ceux-ci, le vendeur ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable, sauf s’il en été expressément informé lors de la commande.

Le vendeur s’engage à respecter le délai de livraison.

Dans cette hypothèse, si le délai de livraison en France Métropolitaine excède 7 jours pour une cause due à SOLOGNE AUTRUCHES EARL, l’acheteur est en droit, dans les 60 jours ouvrés à compter de la date de livraison ou d’exécution indiquée, de procéder par lettre recommandée avec accusé de réception à l’annulation de sa commande.

Les sommes ainsi versées à titre d’acompte seront alors restituées au client, sans doublement, avec application éventuelle des dispositions de la loi du 5 décembre 1951.

Les dispositions ci-dessus ne sont pas applicables en cas de force majeure.

L’acheteur est également tenu par la date de livraison. Si, après mise à disposition de la marchandise, l’acheteur repousse la date de livraison, la marchandise sera considérée comme livrée à la date de mise à disposition.


Législation

Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives Française et Européenne.

 

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